Paix entre associé

La paix entre associés est très importante puisqu’elle permet une bonne cohésion de groupe et un bon fonctionnement au sein de la société.

Pour que la paix soit maintenue, un pacte d’associés doit être réalisé. Dans cet article, nous allons vous expliquer cela en détail. Pour retrouver d’autre articles comme celui-ci, rendez-vous en bas de cette page.

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Comment avoir la paix avec son associé ?

Vous aurez surtout besoin de coopération, de beaucoup de communication, de force de caractère et surtout devenir un faiseur de paix. Votre vie ne deviendra que plus tranquille.

conversation de deux entrepreneurs

À quelle fréquence les accords doivent-ils être revus ?

Selon l’état d’avancement de la société, ses documents d’organisation et de fonctionnement devraient être révisés au moins une fois par an. Mettre en place le droit de vote passe déjà beaucoup mieux auprès de votre partenaire. Donner son point de vue présente un intérêt pour les sociétés lors de la mise en place des activités.

Par exemple, tenir des réunions annuelles reste un must. Elles permettent aux fondateurs de faire le point sur leur statut et de discuter des projets futurs, tels que les critères de financement, les systèmes d’incitation, les stratégies marketing, des parts de cession de l’entreprise, les accords avec les fournisseurs. Il s’agit donc de faire un pacte qui abordera par exemple les éléments relatifs à la cession des parts ou titres, la vie de la société au quotidien. Un bel objet de conversation en perspective entre partenaires.

Commencer par faire un traité pour la paix. Pour cela, la communication reste absolument essentielle. Les dirigeants d’une entreprise doivent essayer de se réunir au début de chaque semaine. Cela permet de s’assurer que tout le monde tire sur la même corde et qu’ils sont en phase les uns avec les autres. En tant que membre d’une société, les associés doivent répartir les parts ou titres de façon égale. Cela favorisera une cession plus fluide.

Les avocats peuvent aider à définir clairement les responsabilités respectives des dirigeants, mais le succès ou l’échec d’une entreprise dépend souvent de la capacité des propriétaires à travailler ensemble efficacement.

En effet, les fondateurs oublient souvent de s’engager à transférer la propriété intellectuelle qu’ils possèdent à l’entreprise. Ce point doit être abordé dès le départ pour de nombreuses raisons. Par conséquent, les attentes doivent être gérées et communiquées aussi rapidement et précisément que possible. Cela ne sert à rien d’attendre les problèmes avant de clarifier tout objet de tension potentielle.

Créer une entreprise avec un partenaire reste une aventure passionnante, mais il y a toujours un risque que quelque chose se passe mal. Prenez des mesures proactives en cas de litiges ultérieurs.

La vie des sociétés devrait être organisée à plusieurs niveaux :

  • Mettez en place un accord écrit
  • Ayez un œil sur le compte de la société
  • Un accord écrit décrit les termes et conditions spécifiques du partenariat
  • Engagez un avocat expérimenté pour préparer le partenariat
  • Engagez des négociations directes pour résoudre les conflits
  • Envisager de faire appel à un médiateur lorsque les partenaires ne parviennent pas à s’entendre
  • Consultez un avocat en cas de conflit. Si votre partenaire ne coopère pas ou est belliqueux, consultez immédiatement un avocat
  • Organisez une répartition des outils et la structure du travail des actionnaires
  • Mettez en place les meilleures conditions pour atteindre le succès et le développement
  • Réfléchissez aux conditions de cessions des parts et titres dans les sociétés où vous êtes actifs.

C’est quoi un pacte d’associés ?

Il existe de nombreuses situations qui nécessitent la création d’un pacte de partenariat. Par exemple, de nombreux fondateurs sont convaincus de la nécessité de figer ce pacte au tout début de leur startup, avant même de concevoir leur business plan. Rien de tel pour mettre toutes les chances de réussite de son côté.

Plutôt que de se lancer dans une phase de contractualisation chronophage et souvent épuisante, il est plus utile de concentrer son énergie sur l’essentiel : trouver ses premiers clients, réaliser ses premières ventes et ainsi donner vie à votre projet.

D’autre part, c’est lorsque la traction commence à se faire sentir en termes de ventes que le pacte de partenariat devient utile. À ce stade, il y a de véritables actifs et des intérêts à protéger.

Chaque partenariat peut différer en termes d’objectifs et de répartition des éléments. L’essentiel est d’être aussi détaillé que possible. Ayez des conversations approfondies avec tous les partenaires pour aboutir à un accord que tout le monde accepte. Voici quelques points qu’un accord de partenariat peut couvrir :

  • La définition des responsabilités de chaque partenaire
  • Les stipulations à tenir dans le contrat
  • Le pourcentage de propriété de chaque partenaire en titres et parts
  • La durée du partenariat
  • La répartition des bénéfices
  • Comment ajouter de nouveaux partenaires ?
  • Comment quitter la société ?
  • Le montant du capital apporté par chaque associés
  • Le processus décisionnel
  • Trouver une solution à tout litige
  • Comment faire face au décès ou à l’invalidité d’un associé
  • Un accès limité aux ressources de la société.

Le contrat de partenariat peut inclure tout ce que vous pensez être pertinent pour votre entreprise. Bref, la vie de la société au quotidien. Il est bon de discuter du contrat avec un avocat pour s’assurer que tous les aspects importants sont couverts. Vous pouvez consulter un article plus technique pour vous inspirer.

Pourquoi faire un pacte d’associés ?

En ce sens, bien que les statuts doivent être accompagnés de la charte fondatrice de la société et doivent être présentés au public par l’intermédiaire d’un notaire et inscrits au registre du commerce, le pacte d’associés peut être un document privé, connu uniquement de ceux qui l’ont signé, et peut être formalisé à tout moment de la vie de la société.

 

Contenu du pacte associé en société

Le contenu du pacte d’associés peut être très large. En général, il y a des points communs qui se répètent dans presque tous les partenariats, mais nous considérons que la création reste le bon moment pour créer un costume sur mesure pour le partenariat et les partenaires en question, qui soit efficace pour résoudre d’éventuels conflits futurs.

En tout cas, les points communs de pratiquement tous les pactes d’associés sont : l’établissement de la forme d’administration de la société, les conditions pour être administrateur, les quorums renforcés dans la partie décisionnelle de l’Assemblée Générale, la réglementation de l’entrée et de la sortie des associés de la société, les fonctions et les dédicaces de chaque associé, les clauses de non-concurrence, les droits de suivi et d’accompagnement, etc.

 

Pourquoi faire appel à plusieurs avocats pour rédiger un contrat en société ?

Souvent, les associés d’une start-up ont le réflexe d’engager un avocat qui gérera les aspects juridiques et fiscaux de leur activité, et cet avocat est rémunéré par la société. Juridiquement. Cette situation ne tient pas la route car l’avocat représente la société et non les fondateurs ! Idéalement, pour que l’accord respecte réellement et équitablement les intérêts de chacun, chaque partenaire devrait engager un avocat et chaque avocat devrait négocier les conditions. C’est la raison du coût élevé d’un bon pacte.

 

Quelle est la durée d’un contrat de partenariat en société ?

Si aucune mention n’est faite dans la conception du contrat de partenariat, alors le contrat a une durée de vie indéterminée et chacun des signataires est en droit d’y mettre fin tant que son action n’est pas de mauvaise foi. C’est pourquoi il est important de préciser la durée de ce document, ou au moins de définir des clauses de tacite reconduction.

 

Contrat de partenariat : où trouver des modèles et dans quelles situations ?

Le contrat de partenariat étant un contrat privé et confidentiel contenant des informations sensibles, il est difficile de trouver des exemples ou des modèles en libre-service.

Toutefois, pour mieux comprendre ce que comporte le contrat, il ne faut pas hésiter à :

  • Demander à un autre entrepreneur (ou plusieurs) son retour d’expérience et les éléments qu’il a appris après coup et qui manquaient dans le pacte
  • Se renseigner sur le fonctionnement d’un fonds d’investissement, et s’armer au mieux avant la phase de négociation lorsque vous négociez
  • Il est également intéressant de regarder les term sheets : le term sheet est le premier contrat rédigé avant un exercice, qui reprendra toutes les conditions énumérées dans le pacte d’actionnaires, le pacte étant plus axé sur l’aspect juridique.

 

Compte

Par exemple, les partenaires des sociétés doivent avoir chacun une vue sur le compte, et de pouvoir structurer la cession des comptes bancaires peut rester « ami » entre les actionnaires.

 

Accord de préemption

Une clause de sortie forcée permet aux parties majoritaires de vendre 100% du capital de la société en cas de cession de celle-ci. Le droit de préemption est fondamental dans tous les pactes, car il permet de contrôler l’arrivée de nouveaux entrants des sociétés.

 

Traité de paix

La paix et le respect entre tout partenaire ou membre est très importante pour un environnement stable ayant émis une signature dans le cas de plusieurs associations, surtout pour la structure qui donne l’ accès au compte bancaire et la résolution de certaines situations au sein d’une société à parts égales.

 

Clause de sortie conjointe et sortie conjointe

Permet de protéger les actionnaires minoritaires qui s’assurent de bénéficier de la même liquidité que les gros actionnaires. À noter que certains investisseurs demandent également un droit de sortie conjointe proportionnelle qui s’applique lorsque seule une fraction des actions est vendue.

 

Engagement de non-concurrence

Le fait que les fondateurs consacrent l’exclusivité de leur temps professionnel à l’entreprise est généralement un point clé pour les investisseurs. Mais être au courant de toutes les informations après avoir signé les contrats.

 

Pacte d’actionnaires : veto

Les investisseurs demandent toujours un droit de veto sur la modification des droits spécifiques attachés à leurs actions, ce qui est compréhensible car ils contrôlent rarement la majorité du capital à ce stade du développement de l’entreprise. Néanmoins, il est important que ce droit soit collectif et non individuel.

 

Le droit de souscription

Une autre protection couramment réclamée par les investisseurs est le cliquet, qui prend généralement la forme de bons de souscription (BSA) à Paris ou en France en général, exerçant la cession à leur valeur nominale, attachés aux actions ou parts souscrites par les investisseurs. L’idée du cliquet est de corriger a posteriori le prix des investisseurs s’il s’avère que la valorisation de la société était surévaluée en leur permettant d’obtenir des actions supplémentaires pour un prix symbolique.

 

La non violence en société

La non violence est importante lors de litiges au sein d’une société entre actionnaires. Il est très important d’éviter la violence car la force d’une société est de rester soudée entre associés et de faire des réparations des clauses non-respectées. Il y a toujours une solution mais en cas de non respect de l’individu, cela ne mène à rien.

 

Sommaire

Disposer d’une bonne forme dans un pacte de partenariat permet une cession différente de tout projet d’entreprise. Selon nous, il est extrêmement important que toutes les relations sociales soient régies par des règles claires, simples et équitables, négociées par toutes les parties et concrétisées dans un Pacte de partenariat qui doit être respecté par tous les partenaires.

Comment rédiger un pacte d’associé ?

Décider de se lancer dans les affaires pour soi-même est une décision importante en soi, mais décider de se lancer dans les affaires avec un partenaire est une autre affaire. Voici quelques exemples:

visite de bureaux achetés pour la société
  • L’autorité des associés, également appelée pouvoir de lier : la capacité de lier l’entreprise à une dette ou à un accord contractuel peut exposer l’entreprise à des risques inutiles, de sorte que le contrat de société doit indiquer explicitement quel associé dispose de ce pouvoir
  • Départ ou décès d’un associé : bien que personne ne souhaite envisager la possibilité du départ prématuré ou du décès d’un associé alors qu’il est sur le point de lancer une nouvelle entreprise, cette possibilité doit être clairement énoncée dans le contrat de partenariat
  • Les contrats de partenariat sont une garantie pour s’assurer que tout désaccord peut être résolu rapidement et équitablement, et pour comprendre ce qu’il faut faire dans le cas où les partenaires souhaitent dissoudre la relation de travail ou l’entreprise dans son ensemble.

 

Que doit contenir un contrat de partenariat entre actionnaires ?

Bien que cela semble relever du bon sens, celle-ci est l’une des premières choses sur lesquelles vous et votre partenaire devez-vous mettre d’accord, à savoir le nom de votre entreprise.

Votre contrat de partenariat doit couvrir un large éventail de questions. Celui-ci devrait comprendre les éléments suivants :

  1. Contributions au partenariat et pourcentage de propriété
  2. Dressez une liste des contributions spécifiques que vous et votre partenaire apporterez à l’entreprise. En plus des contributions, vous devez décider du pourcentage de propriété, qui est généralement dicté par les contributions de chaque partenaire à l’entreprise
  3. Division des profits, des pertes et des tirages, toujours avoir le droit à plusieurs parts égales, et un contrôle des informations sur le compte des actionnaires
  4. Vous et votre partenaire devez décider comment diviser les profits et les pertes
  5. Les partenaires peuvent convenir de partager les profits et les pertes en fonction de leur pourcentage de propriété, ou ils peuvent être divisés également entre les partenaires, indépendamment de leur propriété
  6. L’autorité des associés, également appelée pouvoir de lier, doit être définie dans le contrat de société
  7. La capacité de lier l’entreprise à une dette ou à un accord contractuel peut exposer l’entreprise à des risques inutiles, de sorte que le contrat de partenariat doit indiquer explicitement quel partenaire a ce pouvoir
  8. Partager entre associés à part égale quand on signe des contrats, être coopératif, respecter le droit de vote, c’est ce qui fait aussi la forces des grandes puissances que sont les multinationales

 

Avantages et inconvénients d’un partenariat

Il existe plusieurs avantages et inconvénients d’un partenariat.

Avant de rédiger ou de signer un contrat de partenariat, veillez à consulter un avocat d’affaires expérimenté afin de vous assurer que l’investissement de chacun dans le partenariat et l’entreprise soit protégé.

Pour éviter les conflits et maintenir la confiance entre vous et vos partenaires, veillez à discuter de tous les objectifs commerciaux, du niveau d’engagement de chaque partenaire et des salaires avant de signer le contrat.

 

Domaines couverts par un contrat de partenariat en société

Voici les principaux domaines qui doivent être couverts par tout contrat de partenariat :

  • Nom du partenariat, détails sur les partenaires et leur désignation
  • Activités commerciales : l’activité principale du partenariat doit être clairement définie dans le contrat, ainsi que toute restriction sur le type d’activité que le partenariat peut entreprendre
  • Gestion du partenariat : qui est responsable de la gestion du partenariat ? Cela permet de s’assurer que les rôles et les responsabilités des partenaires sont clairement définis
  • Réunions des partenaires : qui a le droit d’assister et de voter aux réunions ?
  • Apport de capital : il est important de convenir et de consigner les apports en capital et le pourcentage de participation de chacun des partenaires, le cas échéant. Cela permettra d’éviter les litiges concernant le partage de la propriété
  • Distribution des bénéfices : comme tous les partenariats sont différents et peuvent avoir des critères de distribution des bénéfices différents, il est important de les définir clairement dans le contrat de partenariat
  • Rapports financiers et fiscalité : les responsabilités et les procédures relatives à la préparation et à la tenue de livres de comptes appropriés et à la production de déclarations fiscales doivent être définies dans l’accord
  • Transferts de participations dans le partenariat : la procédure à suivre lorsqu’un associé souhaite transférer sa participation dans le partenariat. Par exemple, le consentement écrit de tous les partenaires peut être requis, sinon le transfert est considéré comme nul selon les termes de l’accord
  • Résiliation du partenariat : les accords de partenariat doivent définir les conditions dans lesquelles le partenariat peut être résilié et la manière dont les actifs et les intérêts sont traités en cas de résiliation
  • Résolution des litiges : plutôt que d’engager des procédures judiciaires coûteuses, un contrat de partenariat peut prévoir un mode alternatif de résolution des conflits, comme la médiation et l’arbitrage.

Comment rompre un pacte d’associé ?

Un partenariat est constitué de deux personnes ou plus qui établissent la non violence et la paix dans une relation d’affaires. Comme dans toute relation, les partenaires s’attendent à rencontrer des situations en cours de route qui conduisent à des désaccords et à des conflits. En général, ces conflits sont résolus et les partenaires passent à autre chose.

Toutefois, il arrive qu’un des actionnaires souhaite mettre fin à la relation d’affaires. Que le partenariat compte deux associés ou plus, le départ d’un associé peut avoir un impact important sur les autres associés et sur l’entreprise. Pour un partenariat à deux, le départ d’un associé signifie la fin du partenariat et les parts de l’associé partant devront réparties ou rachetées.

 

Les raisons de dissoudre un partenariat d’ actionnaires

Il existe de nombreuses raisons pour lesquelles un partenariat peut être dissous. Les raisons les plus courantes sont les suivantes :

  1. Un associé prend sa retraite ou se retire de la société
  2. Le décès d’un associé
  3. Le partenariat s’engage dans des activités illégales
  4. Essayer de faire respecter la non-violence
  5. Un associé rachète les intérêts de tous les autres associés pour transformer l’entreprise en entreprise individuelle
  6. Les droits de définir une autre structure que celle choisie par les associés en conflit lors de la signature
  7. Les partenaires conviennent de dissoudre le partenariat lors d’un conflit
  8. Un partenaire obtient une ordonnance du tribunal pour dissoudre les parts de l’entreprise ayant une signature

Les partenaires peuvent faire des affaires pendant des années sans aucun problème. De nombreux partenaires règlent leurs différends en discutant de la question et en négociant une résolution mutuellement acceptable du problème.

Toutefois, certains signes avant-coureurs indiquent qu’un partenariat est sur le point de s’effondrer. Les réparations des erreurs entre associés peuvent créer de nombreux conflits.

Si les objectifs commerciaux ou personnels d’un partenaire changent, la poursuite du partenariat n’est peut-être pas dans son intérêt. Il est impossible de surmonter ce problème car le partenaire a déjà décidé qu’il devait quitter le partenariat dans le cadre de la feuille de route en tenant compte de ses droits et de ses objectifs. Celui-ci revendra sûrement ses parts lors de la cession du contrat rompu.

 

Les styles de travail ne sont pas compatibles entre associés

Des personnes ayant des styles de travail différents peuvent être des partenaires efficaces. Toutefois, les styles de travail doivent être compatibles. Si les styles de travail sont trop différents, ils peuvent provoquer des tensions dans la cession de relation entre les partenaires. Les différences peuvent aggraver d’autres problèmes.

 

Désaccords sur des décisions commerciales fondamentales

Il est courant que les partenaires soient en désaccord sur le fonctionnement ou l’orientation de diverses décisions commerciales. Les partenaires discutent de leurs différences et analysent les options pour parvenir à une décision que tous les partenaires peuvent accepter. Cependant, si les partenaires ne sont pas capables de faire des compromis et de collaborer, le partenariat en pâtit. Les problèmes non résolus peuvent entraîner des perturbations commerciales qui coûtent de l’argent et des clients au partenariat. C’est ainsi que les actionnaires devront revendre leurs parts lors de la cession de pertes massives.

 

Un partenaire qui ne contribue pas

Chaque partenaires doit faire sa part pour que le partenariat réussisse. Si un partenaire n’entretient pas sa part, l’entreprise en pâtit. Les relations entre les partenaires sont également mises à rude épreuve, car les autres partenaires sont obligés de prendre le relais d’un partenaire qui n’est pas constant. Un déséquilibre dans les tâches et les avantages peut créer des problèmes irréparables entre les partenaires. Une charge de travail déséquilibrée est un signe clé qu’il est peut-être temps de mettre fin au partenariat, de vendre ou de repartager leurs parts.

 

La communication est rompue

La communication est un autre élément clé d’un partenariat réussi. Une rupture de la communication est souvent le signe qu’un partenariat est sur le point de s’effondrer. Par exemple, les partenaires ne peuvent communiquer autrement que par écrit sans se disputer, et la communication écrite commence à présenter la même défaillance que la communication verbale de non violence.

 

La rupture difficile même pour les partenaires commerciaux

Par exemple, les aspects financiers et juridiques de la fin d’un partenariat, la rupture avec un partenaire commercial peut avoir des conséquences émotionnelles. Dans le feu de l’action, vous ou votre partenaire pouvez dire des choses avec violence inutiles ou fausses. L’aide d’un avocat d’affaires peut réduire le risque que les émotions régissent la cession ou la dissolution du partenariat, ou votre sortie du partenariat.

L’avocat vous aide à protéger vos intérêts personnels, ce qui permet de garder la paix et d’éviter la violence avec les partenaires des sociétés.

En conclusion

Être associé, cela consiste à partager à parts égales ses idées, à éviter le conflit dans les sociétés, à toujours bien communiquer. Par définition, cela fait une force énorme pour le futur des sociétés. La paix joue un rôle important dans la bonne entente, la coopération en affaires pour les associés et la possible cession des parts.

Effectivement, il faut se mettre d’accord sur le style, l’organisation, les tâches à remplir selon la capacité de chacun d’eux. Les partenaires devront rester sincères entre eux.

Que votre partenaire vienne de Bruxelles, Paris, Berlin ou encore de France, d’ Italie, des États-Unis ou d’autres pays, s’entendre avec lui reste très important.

 

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